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Les reproductions numériques sont autorisées dans le respect du code de la propriété intellectuelle et si l’état physique du document le permet. Toute demande de numérisation est donc soumise à l’accord préalable de la bibliothèque. Pour les documents qui n’appartiennent pas au domaine public, le demandeur doit obtenir une autorisation écrite de l’auteur ou de ses ayants-droit. La numérisation des documents est un service payant. Pour toute utilisation publique, il faut citer la référence bibliographique du document, le cas échéant, indiquer le lien vers sa notice dans la bibliothèque numérique NuBIS, et signaler sa provenance sous la forme « Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne ».

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Bonjour,

Nous avons bien reçu votre commande de numérisation [XXXXXX] et nous vous en remercions.
Nous allons l'examiner dans les plus brefs délais et revenir vers vous pour vous indiquer si elle est acceptée et, le cas échéant, pour vous communiquer le devis correspondant à cette prestation.

Bien cordialement,

Le département des manuscrits et des livres anciens 
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne 
13 rue de la Sorbonne 
75257 PARIS Cedex 05 
E-mail : livranci@bis-sorbonne.fr