Organisation

La Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (BIS) est régie par une convention d’organisation signée par cinq université cocontractantes : Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris 3 Sorbonne Nouvelle, Sorbonne Université, Paris 5 Descartes, Paris 7 Diderot.

 Organigramme
 Rapports d’activité
 Conseil de la bibliothèque

Voir aussi : Règlements

Convention portant création, organisation et fonctionnement de la bibliothèque de la Sorbonne

ENTRE :

• L’université de Panthéon-Sorbonne (Paris I), représentée par son Président, M. Michel KAPLAN
• L’université de la Sorbonne Nouvelle (Paris III), représentée par son Président, M. Jean-Louis LEUTRAT
• L’université de Paris-Sorbonne (Paris IV), représentée par son Président, M. Georges MOLINIE
• L’université René-Descartes (Paris V), représentée par son Président, M. Pierre DAUMARD
• L’université Denis-Diderot (Paris VII), représentée par son Président, M. Michel DELAMAR

VU

• la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 4, 7, 25, et 44 ;
• le décret n° 85-694 du 4 juillet 1985 sur les services de la documentation des établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’Éducation nationale, modifiée par le décret n° 91-320 du 27 mars 1991 ;
• le décret n° 91-123 du 27 mars 1991 relatif à l’organisation de la documentation des établissements d’enseignement supérieur des académies de Paris, Créteil et Versailles relevant du ministère de l’Éducation nationale ;
• l’arrêté du 4 juillet 1985 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services communs de la documentation des universités et des services inter établissements de coopération documentaire ;
• l’arrêté du 27 mars 1991 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services de documentation universitaires et des conseils des services interétablissements de coopération documentaire des académies de Paris, Créteil et Versailles ;
• le décret du 3 mai 1867 acceptant le legs de la bibliothèque Victor-Cousin.

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :

TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES – MISSIONS

Article I – 1 – Objet et dénomination
Les universités liées par la présente convention décident de coordonner leur action en vue d’assurer dans les meilleures conditions le fonctionnement et le développement du service interétablissement de coopération documentaire dénommé Bibliothèque de la Sorbonne.

Article I – 2 – Rattachement
La Bibliothèque de la Sorbonne est rattachée à l’université de Panthéon-Sorbonne (Paris I), désignée ci-après « L’université de rattachement ».

Article I – 3 – Missions
La Bibliothèque de la Sorbonne a pour mission de :

• rassembler, traiter et mettre à disposition de la communauté universitaire et scientifique la documentation utile à l’enseignement et à la recherche dans le domaine des lettres françaises et étrangères, de la philosophie et des sciences humaines et sociales. Bibliothèque d’intérêt national (et international), elle veille à développer ses fonds et ses activités en fonction des principales orientations de l’enseignement et de la recherche dans l’ensemble des universités et dans la communauté scientifique internationale ;
• participer à la mise en œuvre des réseaux documentaires ;
• assurer la conservation et la mise en valeur de ses collections dans les meilleures conditions matérielles ;
• favoriser les recherches sur ses collections
• assurer dans ses locaux l’accueil, l’orientation et la satisfaction des besoins en documentation scientifique des enseignants, chercheurs et étudiants français et étrangers dans des conditions définies en accord avec les universités contractantes.
  

La Bibliothèque de la Sorbonne assure la gestion des centres d’acquisition et de diffusion de l’information scientifique et technique (CADIST) en histoire et en géographie, ainsi que celle du service des échanges universitaires, en fonction des crédits spécifiques qu’elle reçoit de l’État à cet effet.
Elle gère également la Bibliothèque Victor-Cousin, dans le respect des dispositions du décret du 3 mai 1867 susvisé.
Elle gère également la Bibliothèque de géographie, siège du CADIST, dans le respect des dispositions prises lors de son rattachement à la Bibliothèque de la Sorbonne, selon ses spécificités propres et dans le respect des conventions qui la lient au Centre de géographie des universités de Paris I, Paris IV, Paris VII et au Centre nationale de la recherche scientifique.

Article I – 4 – Réglementation générale
En matière de sécurité et de maintien de l’ordre, la Bibliothèque de la Sorbonne est soumise aux dispositions en vigueur dans les enceintes universitaires au sein desquelles elle se trouve située.

TITRE II – MOYENS

Article II – 1 – Locaux
La Bibliothèque de la Sorbonne (Bibliothèque Victor-Cousin incluse) a son établissement principal 17, rue de la Sorbonne, Paris 5ème. Lui sont également affectés les locaux de la Bibliothèque du Centre de géographie, 191, rue Saint-Jacques à Paris. Elle occupe au total une surface d’environ 12.000 m2.

Article II – 2 – Collections
La Bibliothèque de la Sorbonne conserve et exploite l’ensemble des collections entrées depuis sa fondation en 1765 par achat, confiscation, concession, don ou échanges. Les universités contractantes respectent les obligations attachées aux collections, en particulier les charges grevant les dons et legs. Elles effectuent auprès de la Bibliothèque le dépôt systématique de toutes leurs publications.

Article II – 3 – Personnel
Les personnels de Bibliothèque comprennent :

• du personnel scientifique des Bibliothèques ;
• des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.
  

L’université de rattachement reçoit de l’État, pour le fonctionnement et le développement de la Bibliothèque de la Sorbonne, une dotation en emplois distincte. Les universités contractantes peuvent mettre à la disposition de la bibliothèque des emplois affectés à elles par l’Etat ou inscrits à leurs budgets. Un état récapitulatif des emplois dont dispose la bibliothèque figure en annexe à la présente convention. Il est révisé chaque année.

Article II – 4 – Moyens financiers
L’université de rattachement reçoit de l’État pour le fonctionnement et le développement de la Bibliothèque de la Sorbonne une dotation budgétaire distincte, correspondant à une subvention de fonctionnement, à des crédits d’équipement, à des moyens de recherche et à une dotation contractuelle. L’université de rattachement met en outre à la disposition de la bibliothèque les recettes provenant des publications, travaux et prestations de cette dernière. Les universités contractantes versent au budget de la bibliothèque une part de la fraction des droits universitaires qu’elles perçoivent au titre de la bibliothèque conformément à l’annexe 2. Elles peuvent, en outre, lui allouer des subventions. L’université de rattachement reçoit la part des droits universitaires et, le cas échéant, les subventions des autres universités : elle les inscrit, ainsi que les siennes, au budget de la bibliothèque. Les universités contractantes mettent également à sa disposition les dons et legs faits au profit de la bibliothèque, ainsi que leurs produits.

TITRE III –ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

Article III –1 – Organes de la bibliothèque
La Bibliothèque est dirigée par un directeur et administrée par un conseil. Ce dernier peut constituer en son sein un conseil scientifique. Il peut également constituer des commissions scientifiques consultatives de la documentation.
Les modalités de constitution et de fonctionnement du conseil scientifique et des commissions scientifiques sont fixées par le règlement intérieur du conseil.

A – LE DIRECTEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE

Article III – 2 – Nomination
Le directeur est nommé par le Ministre chargé de l’enseignement supérieur après avis des présidents des établissements contractants.

Article III – 3 – Compétences
Le directeur dirige la bibliothèque en exerçant les compétences que lui confèrent en propre les règlements en vigueur, en exécutant les délibérations du conseil et en prenant toutes dispositions de nature à permettre le développement, le traitement, la conservation et la meilleure utilisation des collections.
En particulier,

• il a délégation de pouvoir des présidents des universités contractantes pour la gestion de la bibliothèque ;
• il assure la représentation permanente de la bibliothèque ;
• il prépare le budget du service, qu’il soumet à l’avis du conseil de la bibliothèque puis à l’approbation du conseil d’administration de l’université de rattachement ;
• il exécute le budget du service en qualité d’ordonnateur secondaire ;
• il a autorité sur le personnel affecté à la Bibliothèque et répartit, dans le respect des statuts et des règlements qui les régissent, les charges et fonctions qui lui sont confiées ;
• il participe à titre consultatif aux conseils des universités contractantes aux fins d’être informé de l’activité universitaire ;
• il participe aux travaux du conseil de la bibliothèque dont il est le rapporteur général. Il en désigne le secrétaire.
• il veille à l’application de la présente convention, ainsi qu’à celle de l’ensemble des règlements qui régissent le fonctionnement du service.
  

B – LE CONSEIL DE LA BIBLIOTHÈQUE

Article III – 4 – Composition
Le conseil de la bibliothèque comprend 35 membres :

• les présidents des universités contractantes ou leurs représentants, en tant que membres de droit ;
• dix représentants des enseignants-chercheurs, des enseignants ou des chercheurs, à raison de deux par établissement contractant ;
• cinq représentants élus du personnel scientifique et assimilé de la Bibliothèque ;
• cinq représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service de la bibliothèque ;
• cinq représentants des étudiants à raison d’un par université contractante ;
• cinq personnalités extérieures. Participent également à ce conseil, avec voix consultative, outre le directeur de la bibliothèque en tant que rapporteur général (cf. article III-3) :
• l’agent comptable de l’université de rattachement ;
• les directeurs des services communs de la documentation des universités contractantes ainsi que le directeur de la Bibliothèque Cujas ;
• le conservateur de la Bibliothèque du Centre de géographie, le conservateur de la Bibliothèque Victor-Cousin, s’ils ne figurent pas parmi les représentants élus par le personnel scientifique ;
• une ou plusieurs personnes peuvent être invitées, à titre d’expert, à participer aux séances du conseil, selon les questions à l’ordre du jour.

Article III – 5 – Désignation des membres
Les personnalités extérieures, les représentants des enseignants-chercheurs, enseignants ou chercheurs, les représentants des étudiants sont désignés au sein de chacun des conseils de la documentation des universités contractantes ou, à défaut, des autres conseils de ces établissements, selon les modalités qui leur sont propres.

Article III – 6 – Élection des représentants des personnels de la bibliothèque
Pour l’élection de leurs représentants au conseil de la Bibliothèque, les personnels sont répartis en deux collèges électoraux :

1. collège du corps scientifique des bibliothèques et assimilés ;
2. collège des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.
   Le directeur n’est pas éligible. Il organise les élections, fixe la date des scrutins au moins quinze jours à l’avance, établit les listes électorales et les porte à la connaissance des personnels dans les mêmes délais.

Article III – 7 – Présidence
Le conseil est présidé pour une période de deux années par l’un des présidents des universités contractantes, assisté avec voix consultative ou éventuellement représenté avec voix délibérative à titre permanent par un enseignant ou enseignant-chercheur, membre du conseil d’administration, du conseil scientifique ou du conseil des études et de la vie universitaire de son établissement. Les présidents ou leurs représentants permanents désignent celui d’entre eux qui assurera la présidence du conseil, qui est renouvelable.

Article III – 8 – Durée du mandat des membres du conseil
Les membres du conseil de la Bibliothèque sont élus ou désignés pour une période de quatre années, sauf pour les représentants étudiants dont le mandat est de deux ans.

Article III – 9 – Compétence
Le conseil par ses délibérations administre la bibliothèque et règle son fonctionnement, sous réserve des dispositions réglementaires et statuaires concernant les compétences propres du directeur ainsi que celles du conseil d’administration et du président de l’université de rattachement.
En particulier, le conseil de la Bibliothèque :

• arrête le règlement intérieur du conseil ;
• délibère sur les moyens de toute nature nécessaires au bon fonctionnement et au développement de la bibliothèque ;
• participe à la définition et à la mise en œuvre de la politique documentaire des universités contractantes, en favorisant notamment toute mesure propre à développer la concertation et la coopération entre les services documentaires des établissements contractants ;
• examine tout projet d’accord de coopération scientifique ou administrative ;
• se prononce sur les règles de fonctionnement du service, dans le respect des missions qui sont les siennes ;
• délibère sur le budget de la Bibliothèque avant qu’il soit soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’université de rattachement ;
• délibère sur le compte financier de l’exercice précédent et sur le rapport annuel d’activité présenté par le directeur.

Article III – 10 – Fonctionnement
Le conseil se réunit au moins deux fois par an. Il est convoqué par son président ou, avant la prise de fonction de ce dernier, par le président de l’université de rattachement. La convocation est de droit dans les trente jours, à la demande soit du directeur, soit du quart des membres, à charge pour ces derniers d’en faire la demande écrite en précisant l’objet de la réunion.
Le lieu, la date et l’ordre du jour sont fixés par le président sur proposition du directeur qui fait assurer par ses services le secrétariat.
Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres en exercice sont présents ou représentés. Si cette proportion n’est pas atteinte, le président convoque une nouvelle réunion. Si le quorum n’est pas atteint, le conseil délibère valablement, mais seulement sur les points figurant à l’ordre du jour de la première réunion.
Tout membre du conseil peut donner une procuration écrite à un autre membre du conseil. Nul ne peut recevoir plus de deux procurations.
Les délibérations du conseil sont adoptées à la majorité des membres présents ou représentés.
Les séances du conseil ne sont pas publiques. Un procès-verbal de délibération signé du président est adressé aux membres du conseil et mis à la disposition de l’ensemble du personnel pour consultation.

TITRE IV – DURÉE ET MODIFICATION DE LA CONVENTION

Article IV – 1 – Durée
La présente convention est conclue pour une durée de dix ans à compter du 1er janvier suivant la date de son approbation. Elle est renouvelable par tacite reconduction.

Article IV – 2 – Révisions
La révision de tout ou partie de la présente convention peut être demandée par l’une des universités contractantes ou par le conseil sur proposition d’un de ses membres ou du directeur de la bibliothèque.
La révision fait l’objet d’un avenant examiné par le conseil de la bibliothèque et voté en termes identiques par les conseils d’administration des universités contractantes à la majorité des deux tiers, le directeur de la bibliothèque entendu.
La date d’effet de la révision est précisée dans l’avenant. À défaut, l’accord des parties doit être obtenu avant le 1er juillet pour prendre effet au 1er janvier suivant.

Article IV – 3 – Dénonciation
Toute dénonciation de la présente convention prend effet au 1er janvier de la seconde année suivant celle de la dénonciation.

DATES ET SIGNATURES
Le Président de l’Université de Panthéon-Sorbonne (Paris 1), M. KAPLAN [31 janvier 2000]
Le Président de l’Université de la Sorbonne Nouvelle (Paris III), J.L. LEUTRAT [28 janvier 2000]
Le Président de l’Université de Paris-Sorbonne (Paris IV), G. MOLINIE [4 mars 2000]
Le Président de l’Université René-Descartes (Paris V), P. DAUMARD [13 avril 2000]
Le Président de l’Université Denis-Diderot (Paris VII), M. DELAMAR [15 mai 2000]

DIRECTION

Directrice : Laurence BOBIS
Directrice adjointe : Valérie GRIGNOUX

MISSIONS

COMMUNICATION

Responsable : Mylène BOURDELY
 communication[at]bis-sorbonne.fr

BIS 2020

Responsable : Laurie AOUSTET
 Laurie.Aoustet[at]bis-sorbonne.fr

SERVICES TRANSVERSAUX

MOYENS GÉNÉRAUX

Responsable : Françoise DÉSIRÉ
 Françoise.Désiré[at]bis-sorbonne.fr

VALORISATION NUMÉRIQUE DES COLLECTIONS ET SOUTIEN À LA RECHERCHE :

Responsable : Cécile OBLIGI
 Cecile.Obligi[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Laurie AOUSTET
 Laurie.Aoustet[at]bis-sorbonne.fr

INFORMATIQUE ET SYSTÈMES D’INFORMATION

Responsable : Françoise PINA-MIRONNEAU
 Francoise.Pina-Mironneau[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Sylvie COULMEAU
 Sylvie.Coulmeau[at]bis-sorbonne.fr

CONSERVATION ET GESTION MATÉRIELLE DES COLLECTIONS

Responsable : Géraldine PÉOC’H
 Geraldine.Peoch[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Alexandra DANG VAN PHU
 Alexandra.Dang-Van-Phu[at]bis-sorbonne.fr

DÉPARTEMENTS

ACCUEIL DES PUBLICS ET COMMUNICATION DES DOCUMENTS

Responsable : Francis PETIT
 Francis.Petit[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Laurence RING
 Laurence.Ring[at]bis-sorbonne.fr

Service de la qualité de l’accueil : Diane DEMANGEAT
 Diane.Demangeat[at]bis-sorbonne.fr

Service de la gestion de l’accueil des publics et de la communication des documents : Didier BEUREL
 Didier.Beurel[at]bis-sorbonne.fr

Service des services aux publics : Laurence RING
 Laurence.Ring[at]bis-sorbonne.fr

Service du PEB : Florence GABRIEL
 Florence.Gabriel[at]bis-sorbonne.fr

DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS

Responsable : Marie-Thérèse PETIOT
 Marie-Therese.Petiot[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Catherine BREUX-DELMAS
 Catherine.Delmas[at]bis-sorbonne.fr

Adjoint : Christophe BROCQUET
 Christophe.Brocquet[at]bis-sorbonne.fr

Service des achats de périodiques : Marie-Dominique BIRON
 Marie-Dominique.Biron[at]bis-sorbonne.fr

Service des achats de monographies : Marie-Claude HALLARD
 Marie-Claude.Hallard[at]bis-sorbonne.fr

Cellules des ressources électroniques : Christophe BROCQUET
 Christophe.Brocquet[at]bis-sorbonne.fr

TRAITEMENT DOCUMENTAIRE

Responsable : Églantine REYMOND (intérim)
 Eglantine.Reymond[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Anna ACQUISTAPACE (intérim)
 Anna.Acquistapace[at]bis-sorbonne.fr

MANUSCRITS, LIVRES ANCIENS, BIBLIOTHÈQUE VICTOR-COUSIN

Responsable : Jacqueline ARTIER
 Jacqueline.Artier[at]bis-sorbonne.fr

Adjointe : Isabelle DIRY-LÖNS
 Isabelle.Diry[at]bis-sorbonne.fr

Atelier de restauration - responsable : Sylvie STRUYVE
 Sylvie.Struyve[at]bis-sorbonne.fr

Atelier de numérisation :
 livranci[at]bis-sorbonne.fr

BIBLIOTHÈQUE DE GÉOGRAPHIE

Responsable : Anne JEANSON
 Anne.Jeanson@bis-sorbonne.fr

Adjointe : Aude EYCHENNE
 Aude.Eychenne[at]bis-sorbonne.fr

Service de la cartothèque : Aude EYCHENNE
 Aude.Eychenne[at]bis-sorbonne.fr

Service des imprimés : Bénédicte BRINGTOWN-AGASSON
 Benedicte.Bringtown-Agasson@bis-sorbonne.fr

[Mise à jour 09/12/2020]

 Rapport d’activité 2019

 Rapport d’activité 2018

 Rapport d’activité 2017

 Rapport d’activité 2016

 Rapport d’activité 2015

LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL 2019

Membres avec voix délibérative

Président de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) : Georges Haddad

Président de l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris 3) : Raphael Costambeys-Kempczynski (administrateur provisoire)

Président de Sorbonne Université : Jean Chambaz

Président de l’Université Paris-Descartes (Paris 5) : Maria Pereira Da Costa (administratrice provisoire)

Présidente de l’Université Paris-Diderot (Paris 7) : Christine Clérici

Enseignants chercheurs de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) : Thierry Kouamé, Violaine Sébillotte

Enseignants chercheurs de l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris 3) : Freddie Plassard, Denis Merklen

Enseignants chercheurs de Sorbonne Université : Marthe Segrestin, Caroline Magdelaine

Enseignants chercheurs de l’Université Paris-Descartes (Paris 5) : Joël Lebeaume

Enseignants chercheurs de l’Université Paris-Diderot (Paris 7) : Mathieu Arnoux, Anne Kupiec

Collège scientifique (BIS) : Christophe Brocquet, Sylvie Coulmeau, Cécile Obligi, Charles Sauneron

Collège des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service (BIS) : Andrea Dominguez, Pascale Guillen-Casadesus, Sylvie Struyve, Viviane Thiriot, Éric Vessereau

Représentant des étudiants de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) : Antoine Pechereau

Représentant des étudiants de l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris 3) : Abdoulaye Diallo

Représentant des étudiants de Sorbonne-Université : Salim Ziane

Représentant des étudiants de l’Université Paris-Descartes (Paris 5) : Louise Déjeans

Représentant des étudiants de l’Université Paris-Diderot (Paris 7) : Clément Cartier

Personnalité extérieure de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) : Stéphane Pouyllau

Personnalité extérieure de l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris 3) : Stéphanie Groudiev

Personnalité extérieure de Sorbonne-Université : non désignée

Personnalité extérieure de l’Université Paris-Descartes (Paris 5) : non désignée

Personnalité extérieure de l’Université Paris-Diderot (Paris 7) : Gildas Illien

Membres avec voix consultative

Directrice de la BIS : Laurence Bobis

Directrice du SCD de l’Université Paris 3 Sorbonne-Nouvelle : Brigitte Auby-Bucherie

Directrice du SCD de Sorbonne-Université : Anne-Catherine Fritzinger

Directrice du SCD de l’Université Paris 5 Descartes : Valérie Neouze

Directeur du SCD de l’Université Paris 7 Diderot : Christophe Pérales

Directrice de la bibliothèque Cujas : Noëlle Balley

Directrice du SCD de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne : Anne Magnaudet

Agent comptable de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne : Marie-Josée Brigaud

Conservatrice en charge de la bibliothèque de géographie : Aude Eychenne (responsable par intérim)

Conservatrice en charge de la bibliothèque Victor Cousin : Jacqueline Artier

Contact : direction-bis(a)bis-sorbonne.fr